Vétérinaires à domicile à Narbonne

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VETDOM Vétérinaires à domicile
SAS FAGET VIENNET VETERINAIRES
55, rue Joseph Cugnot
11100 NARBONNE
Tel: +33 4 88 00 89 00
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Directeur de la publication: Dr Emmanuel FAGET

Hébergement:

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Avertissement

Ce site web (ci-après dénommpé le Site) a été créé pour fournir des informations générales sur le service de vétérinaire à domicile proposé sur Narbonne et sa région pour les animaux de compagnie (ci-après dénomé VETDOM™) ainsi que pour donner des conseils sur la nutrition ou la santé animale.

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Le site VETDOM™ ne peut en aucun cas être utilisé en vue d’effectuer un diagnostic ou une prescription thérapeutique. Les conseils santé et divers renseignements que vous pourrez également trouver sur le site regroupent un ensemble d’informations et de recommandations générales. Ils n’ont pas vocation à remplacer la consultation par le praticien vétérinaire en charge des soins de vos animaux. Les auteurs déclinent toute responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ces conseils. Il appartient donc à chacun de vérifier la pertinence des conseils donnés.

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Propriété intellectuelle

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Marques

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Compétence ordinale

Comme tous les vétérinaires exerçant dans le Languedoc Roussillon, VETDOM relève de la compétence du Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires du Languedoc Roussillon, 44 avenue Jean Moulin – Bât. C, 34500 BEZIERS, Tél. : 04 67 32 45 16. Le code de déontologie des vétérinaires peut être téléchargé ici (PDF, 222 ko)

Cookies

1. Que sont les cookies?

Des cookies sont des petits éléments d’informations qu’un site web installe sur l’ordinateur du visiteur du site web avec l’intention de renvoyer cette information vers le site web lors d’une prochaine consultation. Il est ainsi possible de tenir aisément à jour des informations sur les utilisateurs d’Internet.

2. Pourquoi utilisons-nous des cookies?

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CNIL

Le stockage des données recueillies sur le Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° 1495626.

Moyens de paiement

Nous acceptons les règlements en espèces et par chèque bancaire issus de banques françaises. Le paiement par CB est possible uniquement en ligne sur notre site et nécessite que le client dispose d’un ordinateur connecté à internet. Nos clients sont informés que les chèques reçus peuvent faire l’objet d’un contrôle immédiat auprès du service officiel vérification des chèques (Fichier national des Chèques irréguliers de la Banque de France). VETDOM est membre d’une Association de Gestion Agréée, le règlement par chèque est accepté.

Facilités de paiement

Sur demande avant l’engagement des frais, nous pouvons déposer le chèque plus tard (avec un délai maximum d’un mois à partir du jour de la consultation) ou recevoir le paiement en 2 chèques du même montant établis le jour de la consultation : dans ce cas, le premier chèque est déposé le jour même, le second est déposé 1 mois plus tard. En cas de paiement anticipé, il ne sera accordé aucun escompte. Nous consulter.

Pénalités

Des pénalités et frais administratifs s’appliquent systématiquement dans les cas suivants sans préjuger d’autres indemnités qui pourraient être obtenues et sans que cette liste soit exhaustive: annulation du rendez-vous moins d’une heure avant l’heure convenue: 33 EUR; l’animal n’est pas présent au lieu convenu et à l’heure convenue ou il n’y a personne au lieu convenu et à l’heure convenue: 60 EUR. Toute somme non réglée à l’échéance indiquée sur la facture entraîne de plein droit, conformément au dispositions de l’article L.441-6 du Code du Commerce, l’application de pénalités dont le montant est égal à trois fois le taux de l’intérêt légal majoré de 10 points. En sus, est due une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR prévue par la loi n°2012-387 du 22 mars 2012 et le décret du 2 octobre 2012. VETDOM™ engage systématiquement des poursuites en cas de non-paiement des honoraires dus.

Assurances animalières

Si vous avez souscrit une assurance pour votre animal, il vous suffit de présenter le formulaire au vétérinaire VETDOM pendant la consultation: il le remplira et le tamponnera. Vous pourrez alors faire parvenir le formulaire à votre assurance, accompagné de la facture. Toute intervention administrative a posteriori, c’est à dire une fois que le vétérinaire a quitté votre domicile, est facturée 20 EUR TTC.

Objet et modification
Les conditions générales de vente qui suivent déterminent les relations contractuelles entre VETDOM et ses clients lors d’une vente à distance de biens et produits mis à leur disposition sur l’espace client du  site VETDOM, ci après désigné le SITE. Elles sont seules valables et chaque commande implique l’acceptation de celles ci. Ces conditions générales de ventes sont susceptibles d’être modifiées ou adaptées à tout moment par VETDOM et dans ce cas mises en ligne immédiatement pour l’information du client. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande.

Les prix et les produits
A tout moment VETDOM peut modifier les prix sans préavis et les prix facturés seront ceux du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Le prix est payé au comptant à l’enregistrement de la commande. VETDOM, qui se réserve le droit de supprimer ou d’ajouter des produits à son catalogue, se charge de sélectionner des fabricants qui proposent des produits conformes aux normes et à législation française.

Passage, validation et traitement des commandes
Le client n’a accès aux pages de commande que s’il s’est identifié. La commande sur le SITE est enregistrée au moment où le paiement est accepté par le système, un numéro de commande lui est attribué et le client reçoit une confirmation de commande à l’écran et par mail.Pour protéger les intérêts des ses clients, VETDOM peut procéder à des vérifications complémentaires et demander la communication de toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande, cette procédure pourra entrainer un retard de traitement des commandes. Après vérification VETDOM se réserve le droit de refuser ou d’accepter la commande. Pour toute commande émanant d’un client avec lequel existe un litige, VETDOM se réserve le droit de d’annulation ou de refus. Les commandes sont traitées du lundi au vendredi de 8h30 à 19h hors jours fériés, sous réserve de disponibilité des biens ou produits. En cas d’erreur de saisie du client, VETDOM ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences, erreurs, retard de livraison ou autre. Conformément à la loi (n°80-335) du 12 mai 1980 VETDOM se réserve expressément la propriété des biens et produits livrés jusqu’au paiement intégral du prix en principal et des frais

Modalité et sécurité de paiement
Le seul mode de paiement possible est le paiement comptant par carte bancaire (CB, VISA, MASTERCARD) via l’interface de paiement sécurisé 3D SECURE de la banque. La vente est considérée comme conclue seulement après l’acceptation du paiement sur l’espace sécurisé de la banque, de l’authentification de l’émetteur du paiement avec le procédé 3D SECURE et de la confirmation de commande par VETDOM. En cas de refus de la part de la banque, ou du système 3D SECURE, l’interface de paiement informe immédiatement le client de ce refus et la commande ne sera pas prise en compte. Il est convenu que le client autorise par avance sa banque à débiter son compte bancaire à la vue des relevés ou renseignements transmis par VETDOM même en l’absence d’une facture signée du titulaire de la carte.
Les données de vos cartes bancaires n’apparaissent jamais en clair sur le réseau. En effet, celles-ci sont cryptées selon le protocole SSL. Personne, y compris chez VETDOM, n’a accès de façon écrite ou informatique aux coordonnées de celles-ci.

Livraison
La livraison a lieu expressément au domicile du client. Sous réserve de disponibilité des biens ou produits :
-si la boite aux lettres est accessible sans intervention du client et que tous les produits de la commandes sont éligibles à la livraison Eligible à la livraison Flash, livraison en J0 et J+2 jours ouvrés.
-si la boite aux lettres n’est pas accessible sans intervention du client ou qu’au moins un des produits de la commande n’est pas éligible à la livraison Eligible à la livraison Flash, livraison entre J2 et J+5 jours ouvrés

Frais de livraison
Commande < 45 EUR TTC: 15 EUR TTC
Commande >=45 EUR TTC: aucun

Problèmes de livraison
Si la réclamation porte sur un défaut des marchandises livrées, une erreur sur les quantités livrées ou une erreur sur les références des produits il est impératif de prévenir VETDOM dans un délai maximum de 48 heures après réception de la commande. En cas de non respect de ce délai, le droit à réclamation cessera d’être acquis.

Après contact avec VETDOM, les produits sont retournés par colis avec numéro de suivi à VETDOM, Service retour, 55 rue Joseph Cugnot, 11100 NARBONNE. Les frais de retour sont à la charge du client.

Le droit de retour ne sera accepté uniquement pour des produits en leur état d’origine (emballage, notices et accessoires) et ne présentant aucune trace d’utilisation ni de salissure ni de détérioration.

VETDOM s’engage à rembourser le client hors frais de livraison éventuels dans un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception des produits selon le même mode de paiement que celui du client.

Dans tous les cas constitutifs au sens de la jurisprudence et de la loi d’évènements fortuits ou de force majeure VETDOM ne pourra être tenue pour responsable des éventuels défaut ou retard de livraison.

Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours francs à compter de la date de réception de la commande conformément au code de la consommation (articles L121-21 et suivants)

Le client dispose d’un délais de quatorze jours francs pour restituer à VETDOM les produits concernés à compter de la date ou il a manifesté son souhait d ‘utiliser son droit de rétractation.

Après contact avec VETDOM, les produits sont retournés par colis avec numéro de suivi à VETDOM, Service retour, 55 rue Joseph Cugnot, 11100 NARBONNE. Les frais de retour sont à la charge du client.

Le droit de retour ne sera accepté uniquement pour des produits en leur état d’origine (emballage, notices et accessoires) et ne présentant aucune trace d’utilisation ni de salissure ni de détérioration.

VETDOM s’engage à rembourser le client hors frais de livraison éventuels dans un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception des produits selon le même mode de paiement que celui du client.

Garanties
Les dispositions légales de garantie de conformité et des vices cachés s’appliquent à toute livraison effectuée par VETDOM.

Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions générales de vente sont écrites en langue française et le droit qui s’applique est le droit français. En cas de litige seuls les tribunaux français seront compétents.

Coordonnées
VETDOM
SAS FAGET VIENNET VETERINAIRES
55 rue Joseph Cugnot
11100 NARBONNE
SIRET: 81022824700013 RCS Narbonne: 810228247

Utilisation de la prise de rendez-vous en ligne

Le formulaire de prise de rendez-vous en ligne ne constitue en rien une garantie de disponibilité pour le créneau horaire demandé, ni une garantie d’information des vétérinaires VETDOM: tant que la demande de rendez-vous en ligne n’est pas confirmée par VETDOM, VETDOM n’est pas considéré comme ayant été sollicité et/ou informé du cas.

VETDOM répond aux demandes dans l’ordre chronologique mais ne s’engage en aucun cas à répondre dans un délai défini. L’utilisateur du formulaire de prise de rendez-vous en ligne dégage expressement VETDOM de toute responsabilité dans le cas où de nouveaux éléments interviendraient sur l’animal entre la saisie de la demande de rendez-vous en ligne et la réponse de VETDOM.

L’utilisateur du formulaire de prise de rendez-vous en ligne est informé qu’en cas d’urgence, le moyen le plus rapide d’obtenir un vétérinaire VETDOM (ou un vétérinaire de garde en cas d’indisponibilité) reste le téléphone au 04.88.00.89.00.

Utilisation des formulaires de contact en ligne

Les formulaires de contact en ligne, l’utilisation de Messenger ™ de Facebook™ ou l’utilisation de notre tchat en ligne,  ne constituent en aucun cas une garantie de mise en relation avec VETDOM: tant que VETDOM n’a pas répondu, VETDOM n’est pas considéré comme ayant été sollicité et/ou informé du contenu du message.

VETDOM répond aux demandes dans l’ordre chronologique mais ne s’engage en aucun cas à répondre dans un délai défini. VETDOM ne répond que pendant ses horaires d’ouverture. L’utilisateur des formulaires de contact en ligne, de Messenger ™ de Facebook™, ou du tchat en ligne dégage expressement VETDOM de toute responsabilité dans le cas où de nouveaux éléments interviendraient sur l’animal entre l’envoi du message et la réponse de VETDOM.

L’utilisateur des formulaires de contact en ligne, de Messenger ™ de Facebook™, ou du tchat en ligne est informé qu’en cas d’urgence, le moyen le plus rapide d’obtenir un vétérinaire VETDOM (ou un vétérinaire de garde en cas d’indisponibilité) reste le téléphone au 04.88.00.89.00.

L’utilisateur des formulaires de contact en ligne, de Messenger ™ de Facebook™, ou du tchat en ligne peut joindre des photographies à son message. Il est informé que ces photographies ne peuvent en aucun permettre aux vétérinaires VETDOM d’établir un diagnostic.

Paiement en ligne

L’utilisateur du paiement en ligne est informé qu’il utilise un outil de paiement en ligne pour le paiement d’une prestation réalisée sur place. En conséquence, le droit de rétractation lié à la vente en ligne ne s’applique pas. Aucun remboursement ne peut être appliqué suite au paiement en ligne.

L’utilisateur du paiement en ligne est informé qu’en cas d’échec de paiement, il reste redevable de la somme dûe dont il devra s’acquitter par tout autre moyen de paiement conformément aux conditions générales tarifaires VETDOM.

Consultation du fichier des saillies

VETDOM met gratuitement à la disposition de l’utilisateur la liste des animaux inscrits dans le fichier VETDOM comme disponibles pour une saillie.

La mise à jour de ce fichier est faite exclusivement par les propriétaires depuis leur espace-client VETDOM. L’utilisateur est informé que VETDOM ne garantit pas l’exactitude des informations fournies.

En cliquant sur le bouton « CHERCHER », l’utilisateur dégage expressément VETDOM de toute responsabilité suite à l’utilisation du service et particulièrement, sans que ce soit limitatif, lors de dysfonctionnement technique du système de recherche, ainsi que de la valeur et l’utilisation de toutes les informations contenues dans les réponses fournies.

Coordonnées

Veterinaires exclusivement à domicile
55 rue Joseph Cugnot, 11100 NARBONNE
Tel: 04 88 00 89 00
Attention: adresse postale uniquement; nous ne recevons pas le public à cette adresse



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